Séances du conseil

Séance du conseil 2023

17 janvier 19h00 5 juillet 14h00
14 février 14h00 8 août 19h00
14 mars 19h00 12 septembre 19h00
11 avril 19h00 10 octobre 14h00
9 mai 19h00 14 novembre 19h00
13 juin 14h00 12 décembre 19h00

 

Règlement 2022-017 établissant les règles de fonctionnement des séances du conseil municipal

 

12 décembre 2023

Ordre du jour - à venir

Procès-verbal - à venir

14 novembre 2023

Ordre du jour - à venir

Procès-verbal - à venir

10 octobre 2023

Ordre du jour - à venir

Procès-verbal - à venir

1er février 2023 - séance extraordinaire

Ordre du jour

Procès-verbal

 

14 février 2023

Ordre du jour

Procès-verbal


Pour consulter un procès-verbal antérieur, veuillez transmettre votre demande par écrit à l'adresse adjointe@papineauville.ca