Comités municipaux

Un comité consultatif d'urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire. Il a aussi comme mandat d’étudier toute demande de modification au règlement de zonage et/ou au plan d'urbanisme transmis par le conseil et faire rapport au conseil à cet effet dans les délais fixés par celui-ci. De plus, il fait recommandations au conseil pour toutes questions et demandes spécifiques à l'urbanisme à la demande même du conseil municipal.

Le CCU est un groupe de travail composé d’au moins un membre du conseil municipal et de résidents nommés par résolution du conseil municipal pour guider, orienter et soutenir son action en matière d’urbanisme.

Les recommandations et les avis du CCU permettent au conseil municipal de profiter de la contribution d'élus et de citoyens, lesquels peuvent faire valoir leur expérience de vie dans la municipalité et leurs préoccupations particulières pour l'aménagement de leur territoire. La mise sur pied d'un CCU permet donc de rapprocher le citoyen des questions d'urbanisme.

La durée du mandat de chaque membre citoyen est de deux ans et est renouvelable. Habituellement, lors d’un mandat les membres du CCU assistent à une rencontre mensuelle.

Les citoyens intéressés à poser leur candidature pour siéger au CCU peuvent transmettre leurs coordonnées à l'attention de la direction générale de la municipalité.

Bien que le CCU soit fondamentalement un organisme à caractère consultatif et non décisionnel, il joue néanmoins un rôle indéniable dans la mission de planification et d’administration du territoire municipal. En effet, au cours des dernières années, le rôle du CCU est devenu extrêmement important pour ce qui est de la planification et de l’administration du territoire municipal, particulièrement depuis que le législateur a établi comme condition essentielle à l’approbation des dérogations mineures, des plans d’aménagement d’ensemble, des plans d’implantation et d’intégration architecturale, que le Conseil municipal ait obtenu un avis préalable de son CCU pour exercer son pouvoir décisionnel.

Le comité est composé des personnes suivantes :

  • Michel Lamanque, citoyen et président
  • Claire Leblanc, citoyenne et vice-présidente
  • Sylvie Séguin, citoyenne
  • Eric Lefrançois, citoyen
  • Martin Parent, citoyen
  • Laurent Clément, conseiller
  • Daniel Malo, conseiller

Pour joindre l’un des membres, veuillez adresser votre correspondance à :

Municipalité de Papineauville
Service de l’urbanisme
188, rue Jeanne-d’Arc, bureau 100
Papineauville, Québec J0V 1R0

Ou :

Par courriel

La municipalité s’est dotée d’un comité consultatif de l’environnement en 2014. Bien que ce dernier ne soit pas un comité obligatoire, au terme de la Loi, il apparaissait important pour les élus de confirmer l’importance qu’occupe l’environnement dans notre quotidien. Comité actif, dont l’objectif est de fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets ayant trait à l’environnement.

Composé de cinq membres soit trois citoyens et deux élus, il est possible pour tout citoyen intéressé à devenir membre, il suffit de s’adresser à la direction générale.

Les sujets traités par le comité sont pertinents à la protection de l’environnement de la municipalité, notamment:

  • L’instauration d’un écocentre;
  • L’instauration du recyclage;
  • L’instauration du compostage;
  • Mise en place d’un système de gestion des résidus de construction domestiques;
  • La gestion des déchets encombrants;
  • La cueillette des sapins de Noël;
  • La cueillette des résidus vert;
  • La gestion des herbes envahissantes;
  • La gestion des systèmes sanitaires;
  • Etc.

Le comité est composé des personnes suivantes :

  • Christian Beauchamp, maire
  • Eric Bordeleau, responsable de l'urbanisme et de l'environnement
  •  Paul Gagnon, conseiller
  • Laurent Clément, conseiller
  • Paul-André David, citoyen
  • François Payette, citoyen
  • Nicole Beauchamp, citoyenne

Le comité des travaux publics est mandaté par le conseil municipal pour donner des avis et prendre des décisions sur l’entretien des infrastructures et divers projets des Services des travaux publics, du génie et de la voirie.

Le comité est composé des personnes suivantes :

  • Christian Beauchamp, maire
  • Sébastien Déry, directeur des travaux publics
  •  Alain Clément, conseiller
  • Jean-Yves Carrière, conseiller
  • Michel Leblanc, conseiller

Comité ressources humaines, finances, loisirs, développement économique a été créé afin d’orienter la direction générale et le Conseil municipal sur toutes les questions des ressources humaines, financières liées aux activités, aux évènements ainsi que le développement de la municipalité.

Le comité des finances est un point de rencontre entre les gestionnaires et les élus pour discuter d’enjeux, explorer différentes avenues et étudier les finances de la Ville.

Plus spécifiquement, le comité a pour mandat :

  • De s'assurer d'une saine gestion des ressources humaines;​​​​​
  • D’étudier le budget annuel et le programme triennal d’immobilisations avant leur présentation au conseil municipal;
  • De réaliser un suivi périodique afin que le budget soit respecté;
  • De recevoir le rapport financier annuel du vérificateur avant sa présentation au conseil;
  • De s’assurer d’un niveau de taxation acceptable et en lien avec le plan stratégique de la Ville;
  • D’analyser la pertinence du programme d’investissement en tenant compte des infrastructures actuelles et projetées;
  • De s’assurer de la saine gestion de la dette à long terme et de la maintenir à un niveau acceptable;
  • D'apporter différentes activités et de nouveaux évènements;
  • S'assurer de l'expansion de la municipalité, et ce, avec le maintien des services offerts.

Le comité est composé des personnes suivantes :

  • Christian Beauchamp, maire
  • Martine Joanisse, directrice générale et trésorière
  • Hélène Bélanger, directrice générale et trésorière adjointe
  • Julie Chartrand, responsable des finances
  • Patrick Chartrand, coordonnateur loisirs et culture
  • Paul Gagnon, conseiller
  • Laurent Clément, conseiller
  • Daniel Malo, conseiller